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Les 3 écoles sont regroupées en 1 coopérative et donc couvertes à hauteur 2.000 € par la garantie de base. La coopérative peut déclarer posséder davantage de biens au moment de son adhésion.
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Oui au démarrage de l’opération dans le cadre d’une « entraide informelle entre les parents d’élèves » pour 3 mois maximum. L’association organisatrice devra dès que possible prendre en charge une assurance spécifique.
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Non, l’association organisatrice devra être garantie pour ses risques par son propre contrat.
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Non, même celles qui ont leur siège à l’école. Le contrat souscrit par l’OCCE ne peut couvrir que des coopératives adhérentes à l’OCCE, aucune autre structure ou entité juridique.
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Oui dès lors que le mandataire de la coopérative en fait la demande auprès de la municipalité. L’exposition est couverte jusqu’à 77 000 € par la garantie de base. La fourniture d’une attestation d’assurance est souvent nécessaire quand des artistes...Lire plus
Non, seules les réunions organisées par la coopérative ou l’OCCE sont prises en charge par le contrat MAE-MAIF.
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Oui, cela est inclus dans notre contrat, si une attestation d’assurance est nécessaire, solliciter l’OCCE de votre département.
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L’OCCE, souscripteur du contrat a un délai de 48 h à 5 jours pour effectuer l’envoi de la déclaration de sinistre. Il est donc impératif que votre déclaration parvienne à l’OCCE dans des délais très brefs.
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La garantie « annulation des sorties scolaires » entre en jeu lorsque :
L’enseignant porteur du projet est dans l’impossibilité d’effectuer la sortie (décès, accident, arrêt-maladie de plus de 8 jours survenu dans les 4 jours précédents) et ne peut...Lire plus
A l’école, prévenir immédiatement le Maire. Il lui appartient d’effectuer les démarches liées à l’effraction des bâtiments publics. Fournir spécifiquement au Maire la liste des biens volés appartenant à la coopérative OCCE en sus de l’inventaire...Lire plus
